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 Lois SAF ( Sécurité et Armes à Feu )

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AuteurMessage
Okin
SuperModo
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Job RP : Commissaire de Speloncato
Messages : 18
Date d'inscription : 11/07/2018

MessageSujet: Lois SAF ( Sécurité et Armes à Feu )   Lun 17 Sep - 20:39

Texte officiel des lois S-A-F ( Sécurité et Arme à Feu )



Rédigées le 15/09/2018 à 15h00
Mairie de Speloncato
Commissaire Général HinoKuro


Articles








-Article 1-

1/A- Toute utilisation d'arme à feu sur un individu est prohibé
sauf en cas de légitime défense et de violation de propriété.
L'utilisation d'arme à feu pour effectuer une intimidation
est autorisé pour les personnes de catégorie P3 et P4(Annexe1).

1/B- Tout citoyen de catégorie P1 et P2(Annexe1) ont la stricte
interdiction de sortir leur arme à feu chargée en dehors de
leurs propriétés.

1/C- Toute utilisation d'arme à feu sur un individu doit être
précédé d'au moins 2 tirs de sommations ou 3 sommations
orales.


-Article 2-

2/A- La détention d'arme sans licence de port d'arme équivalant à
la catégorie de l'engin en possession est strictement
prohibé.

2/B- L'utilisation d'une arme pour s’entraîner doit se faire en
dehors de la ville et entre 6h et 20h.

2/C- L'utilisation d'arme à feu sur toute chose ne vous
appartenant pas est strictement interdit.


-Article 3-

3/A- L'utilisation de munitions modifiée est strictement prohibé.

3/B- Toute modification de l'arme en possession doit être déclaré
et approuvé par le Responsable du service des arme à feu de
la ville.

3/C- La possession d'un nombre de munition supérieur à
l'équivalent de 2 chargeurs de votre arme est interdite.



ANNEXE 1

Catégorisation des permissions de port d'arme:

P1 = Citoyens exerçant un métier sans risques particulier
P2 = Citoyens exerçant un métier à risque nécessitant une
protection particulière
P3 = Membres des forces de l'ordre, de l'armée.
P4 = Commissaire, Maire, Général


ANNEXE 2

Catégorisation des armes à feu :

A1 = Arme de poing ( de 2mm à 9mm )
A2 = Arme d'épaule à tir semi automatique
A3 = Arme d'épaule à tir automatique
A4 = Arme d'épaule à tir de longue distance
A5 = Arme à projection d'engin pyrotechnique
A6 = Engins explosifs



ANNEXE 3

Liste d'armes légales, disponibles en fonction du permis possédé:

Permis de port d'arme A1 :
Makarov 9mm
Permis de chasse :
A définir
Permis de port d'arme en fonction :
Arme de fonction
Permis d'arme libre :
Totalité des armes légales en vente

Cordialement, le Commissaire Général.


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